Entre l’éditeur et l’auteur
1. Identification des parties
L’Éditeur
Nom : Nathalie LAURENS
Responsable du site Vitamine et Sens
Adresse : 65 Avenue de Bonneveine 13008 MARSEILLE
Email : contact [ @ ] vitamineetsens.com
Ci-après dénommé « l’Éditeur »
ET
L’Auteur
Nom :
Adresse :
Email :
La création de compte et la validation de la commande sur le site www.vitamineetsens.com valide les coordonnées de l’auteur.
Ci-après dénommé « l’Auteur »
2. Objet du contrat
Le présent contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles l’Auteur autorise l’Éditeur à :
- publier son œuvre sur le site Vitamine et Sens
- diffuser l’œuvre sur la plateforme numérique
- promouvoir l’œuvre dans le cadre éditorial du magazine et par tous moyens de communication appartenant à l’Editeur.
L’œuvre peut être :
- un article
- une chronique
- un essai
- un texte littéraire
- un livre numérique
- tout autre contenu éditorial.
L’Éditeur se réserve le droit de refuser un ouvrage sans motif.
3. Garantie d’originalité
L’Auteur garantit que :
- l’œuvre est originale
- il en est l’auteur ou dispose des droits nécessaires
- l’œuvre ne porte pas atteinte aux droits de tiers.
- l’oeuvre respecte les obligations légales et la législation française.
L’Auteur est seul responsable du contenu publié (texte, images, slogans, etc).
4. Cession ou licence de droits
L’Auteur accorde à l’Éditeur une licence non exclusive permettant :
- la publication sur le site
- la diffusion numérique
- la mise en avant éditoriale
- la promotion sur les réseaux du magazine.
- la promotion par newsletter.
- les sites et blogs appartenant à l’éditeur.
Cette licence inclut :
- reproduction numérique
- représentation publique en ligne
- archivage dans les archives du magazine.
L’Auteur conserve l’intégralité de ses droits d’auteur.
5. Cas spécifique des livres numériques
Dans le cas d’un livre numérique publié sur la plateforme, l’Auteur autorise l’Éditeur à :
- présenter l’ouvrage sur le site
- en assurer la diffusion numérique
- en organiser la promotion éditoriale.
L’Auteur reste titulaire des droits sur son œuvre.
6. Rémunération
Deux modes sont possibles selon le fonctionnement du site :
Publication éditoriale (articles)
Les articles peuvent être :
- publiés à titre bénévole
- ou faire l’objet d’une rémunération forfaitaire.
Les modalités sont définies au cas par cas.
Vente de livres numériques
Lorsque l’œuvre est vendue sur la plateforme :
- l’Auteur perçoit une rémunération sur les ventes à hauteur de 80 % du prix de vente hors taxes.
Les modalités de versement sont définies entre les parties : chaque début de mois.
7. Promotion
L’Éditeur peut utiliser :
- le nom de l’auteur
- la biographie
- l’image de couverture de l’œuvre
- des extraits du texte
afin de promouvoir l’œuvre sur :
- le site
- les réseaux sociaux
- les divers sites et blogs appartenant à l’éditeur.
- les supports de communication du magazine.
L’Éditeur ne garantit à l’auteur aucun chiffre d’affaires sur l’oeuvre publiée.
8. Modification éditoriale
L’Éditeur n’a pas pour objet de :
- proposer des corrections
- adapter la mise en forme
- modifier le titre ou la présentation
9. Transformation de l’ouvrage en pages tournantes
L’Éditeur a pour objet principal de :
- transformer un ouvrage transmis en PDF par l’auteur en liseuse (pages tournantes) ; un outil exclusif développé par le site www.vitamineetsens.com.
- de l’intégrer à sa plateforme de publications numériques en ligne.
- de promouvoir l’ouvrage pour en assurer les ventes.
10. Durée du contrat
Le présent contrat est conclu pour une durée de :
- 3 ans renouvelables, sauf résiliation.
11. Résiliation
Chaque partie peut résilier le contrat :
- avec un préavis de 30 jours
- par notification écrite.
Les contenus déjà publiés restent dans les archives du site et seront inaccessibles dans le panier à compter de la date de résiliation.
12. Responsabilité
L’Auteur est responsable du contenu publié et garantit qu’il ne comporte pas :
- diffamation
- propos discriminatoires
- contenu illégal
- violation de droits d’auteur.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable :
- d’une interruption du service
- d’un problème technique indépendant de sa volonté
- d’un usage incorrect des contenus.
13. Droit applicable
Le présent contrat est soumis au droit français.
En cas de litige, les parties rechercheront une solution amiable avant toute action judiciaire.
À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de l’éditeur.
Signatures
L’auteur certifie avoir pris connaissance du présent contrat de publication et de diffusion de son ouvrage accessible dans la fiche produit avant son achat.
Par l’action du « clic » et de l’achat de la prestation, il garantit son acceptation sans réserve à toutes les conditions sus-énumérées.
Mise à jour le 26 mars 2026