1. Éditeur du site
Le site Vitamine et Sens est un magazine en ligne, une plateforme de publications numériques et une maison d’édition en ligne dédiée à la diffusion d’articles, contenus éditoriaux, contributions et ouvrages numériques.
Représentant légal et éditeur du site : Nathalie LAURENS EI
Nom commercial : Vitamine&Sens
Statut juridique : micro-entreprise EI
Directrice et Responsable de la publication : Nathalie LAURENS
Adresse : 138 Avenue Victor Hugo – 75016 PARIS
Email : merci d’utiliser notre formulaire de contact
RCS : en cours d’immatriculation – SIREN : en cours d’immatriculation – RNE : en cours d’attribution
Numéro de TVA intracommunautaire : TVA non applicable, article 293 B du CGI
Site internet : https://www.vitamineetsens.com/
ISSN en cours
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : o2switch
Raison sociale : o2switch
Adresse : Chemin des Pardiaux – 63000 CLERMONT FERRAND
Numéro SIRET : 510 909 807 00032
RCS Clermont Ferrand
SAS au capital de 100 000€
Site web : https://www.o2switch.fr/
Opérateur Télécom déclaré ARCEP – 09/2989 – AS50474
3. Activité du site
Le site Vitamine et Sens a pour objet :
- la publication d’articles éditoriaux
- la diffusion de contenus culturels, informatifs ou créatifs
- la mise à disposition d’une plateforme de publications numériques
- la valorisation d’auteurs, contributeurs et créateurs de contenus.
Les contenus publiés sur le site ont un objectif informatif, culturel ou éditorial.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site Vitamine et Sens, notamment :
- textes
- articles
- slogans
- illustrations
- logos
- graphismes
- vidéos
- mises en page
sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ils sont la propriété exclusive de Vitamine & Sens ou de leurs auteurs respectifs.
Toute reproduction, diffusion, modification ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est interdite et constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité de son auteur.
Les contributions d’auteurs publiées sur la plateforme restent la propriété de leurs auteurs respectifs, sauf cession spécifique de droits.
5. Contributions et contenus publiés
Les auteurs et contributeurs sont responsables des contenus qu’ils publient.
L’éditeur du site se réserve le droit de :
- refuser un contenu
- modifier un contenu pour des raisons éditoriales
- supprimer tout contenu ne respectant pas la législation ou la ligne éditoriale.
Les propos publiés ne doivent pas être :
- diffamatoires
- discriminatoires
- contraires à la loi
- porter atteinte aux droits de tiers.
6. Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne saurait garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées sur le site.
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7. Cookies
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8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de l’éditeur du site.