1. Éditeur du site
Le site Vitamine et Sens est un magazine en ligne et une plateforme de publications numériques dédiée à la diffusion d’articles, contenus éditoriaux et contributions.
Éditeur du site : Nathalie LAURENS
Vitamine et Sens appelé également Vitamine & Sens
Statut juridique : auto-entreprise
Responsable de la publication : Nathalie LAURENS
Adresse : 65 Avenue de Bonneveine – 13008 MARSEILLE
Email : merci d’utiliser notre formule de contact
Numéro d’immatriculation : en cours
Numéro de TVA intracommunautaire : non applicable
Demande d’ISSN en cours
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : o2switch
Raison sociale : o2switch
Adresse : Chemin des Pardiaux – 63000 CLERMONT FERRAND
Numéro SIRET : 510 909 807 00032
RCS Clermont Ferrand
SAS au capital de 100 000€
Site web : https://www.o2switch.fr/
Opérateur Télécom déclaré ARCEP – 09/2989 – AS50474
3. Activité du site
Le site Vitamine et Sens a pour objet :
- la publication d’articles éditoriaux
- la diffusion de contenus culturels, informatifs ou créatifs
- la mise à disposition d’une plateforme de publications numériques
- la valorisation d’auteurs, contributeurs et créateurs de contenus.
Les contenus publiés sur le site ont un objectif informatif, culturel ou éditorial.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site Vitamine et Sens, notamment :
- textes
- articles
- slogans
- illustrations
- logos
- graphismes
- vidéos
- mises en page
sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ils sont la propriété exclusive de Vitamine et Sens ou de leurs auteurs respectifs.
Toute reproduction, diffusion, modification ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est interdite et constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité de son auteur.
Les contributions d’auteurs publiées sur la plateforme restent la propriété de leurs auteurs respectifs, sauf cession spécifique de droits.
5. Contributions et contenus publiés
Les auteurs et contributeurs sont responsables des contenus qu’ils publient.
L’éditeur du site se réserve le droit de :
- refuser un contenu
- modifier un contenu pour des raisons éditoriales
- supprimer tout contenu ne respectant pas la législation ou la ligne éditoriale.
Les propos publiés ne doivent pas être :
- diffamatoires
- discriminatoires
- contraires à la loi
- porter atteinte aux droits de tiers.
6. Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne saurait garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées sur le site.
L’utilisation des informations présentes sur le site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur.
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites externes.
7. Données personnelles
Le site Vitamine et Sens peut être amené à collecter certaines données personnelles dans le cadre :
- des formulaires de contact
- de l’inscription à la plateforme
- de la publication de contenus.
Ces données sont utilisées uniquement dans le cadre de l’activité du site.
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9. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de l’éditeur du site.